Français English Deutsch Néerlandais
Budget
à
Surface
à
Pièces
TERRA FRANCE Agence Immobilière Internationale
3 rue de la Roselière
27610 Romilly-sur-Andelle


+33(0) 23 24 93 14 4

Éditeur du site

Le site www.terrafrance.com est édité par la société TERRA FRANCE Agence Immobilière Internationale TERRA FRANCE SAS au capital de 7500 €
Siège social : 3 rue de la Roselière 27610 Romilly-sur-Andelle
Numéro SIRET : 52847299600016
Garantie financière : Activité immobilière sans maniement de fonds
M Gijs VAN BREUGEL est détenteur de la carte professionnelle N° T29/570 délivré par Préfecture du Finistère
Directeur de la publication : M Gijs VAN BREUGEL
Responsabilité civile professionnelle : N° 086.562.838 souscrite auprès de ALLIANZ IARD, 75113 PARIS Cedex 02

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société TERRA FRANCE Agence Immobilière Internationale TERRA FRANCE SAS ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site. La société TERRA FRANCE Agence Immobilière Internationale TERRA FRANCE SAS est agrée par la CNIL sous le numéro 1871086 v 0, en respectant ses obligations par loi, notamment la Norme NS48.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers. Nous vous informons que vos coordonnées puissent être utiliser pour les démarchages commerciaux de l'agence et ses partenaires. Vous gardez toujours le droit de refuser ces démarchages en nous indiquant "STOP" par retour d'email.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.terrafrance.com  est régi par la loi française.

Médiateur de la consommation

Nom du médiateur :
Adresse du médiateur :
Site web du médiateur :